Les enjeux de l’évaluation des risques :
Principe généraux de prévention et décret du 5/11/01
Analyse du document unique par l’administration : les points sensibles
Document unique et responsabilité pénale


Prise de recul sur sa démarche d’évaluation des risques, la revue des variables :
Les unités de travail sont-elles bien définies ?
Est-on dans une logique pluridisciplinaire ?
Quels sont les résultats obtenus, les écarts par rapport aux objectifs initiaux ?
Quels conséquences et actions ont été mises en place ?
Avec quelles méthodes ?


Mise à jour obligatoire du document unique, quelles intégrations ?
Définition des objectifs, acteurs et moyens
De la mise à jour formelle à l’évolution du document unique, comment procéder ?
Les différents niveaux de mise à jour : en cas des AT/MP, évolution de l’organisation du travail, évolution réglementaire
Comment évaluer les nouveaux risques : risques à effets différés, TMS, addictions… ?
Revue et apports de différentes méthodes d’analyse en fonction des risques à intégrer


L’intégration spécifique des résultats de l’évaluation des RPS dans le document unique :
Transposition de la démarche de transcription des risques aux RPS
Quid de formaliser les RPS dans un document spécifique en annexe du DU ?
Indicateurs à prendre en compte dans la démarche d’évaluation et de suivi des RPS
Nécessité de corréler les RPS et le plan d’action avec les outils RH existants


Le plan d’actions, outil d’amélioration de la démarche prévention :
Elaboration du plan : définition des mesures à court, moyen et long termes
Détermination des personnes en charge des actions
Choix des indicateurs de suivi et de performance
Lien entre document unique et plan d’actions

Evaluation des risques :


 


Les dangers et les situations dangereuses :


Dangers, sources de dangers et dommages pour la santé
Prise en compte du facteur humain (écarts entre travail prescrit et travail réel, …)
Connaissance des événements (AT, MP, presqu’accident, alertes, …)


 
Risque d’accident et d’atteinte à la santé :


Méthodes et critères d’évaluation (fréquence, gravité, exposition)
Analyse des expositions
Analyse des événements (notion de multi causalité)
Principaux risques et facteurs de risques
Cartographie des risques


 
Suppression et réduction des risques :


Principes généraux de prévention
Choix et évaluation des actions de maîtrise des risques
Développement d’une culture santé et sécurité au travail


 


Organisation de la prévention :

Démarche de maîtrise des risques :


Approche pluridisciplinaires et participatives
Rôle du manager
Repérage et mise en œuvre des bonnes pratiques
 


Amélioration du système de management :


Référentiel de management de la santé et sécurité au travail
Approche QSE et système de management intégré
Définition de la politique santé et sécurité au travail et des objectifs
Plan de formation continue en santé et sécurité au travail



Agir et prévenir :


Recherche de solutions, critères de choix et suivi des solutions
Détection des facteurs potentiels d’accident